En ce mois d’Octobre Rose il était important pour VeraciT de vous partager notre expertise réglementaire sur le sujet des CMR.
« CMR » est un acronyme pour décrire les composés Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques.
Une substance est dite Cancérigène quand elle peut provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
Une substance est dite Mutagène lorsqu’elle peut produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
Et pour finir une substance est dite Reprotoxique (toxique pour la reproduction) quand elle peut produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
Les CMR sont régis par la réglementation chimique (CLP) et sont classifiés en deux catégories : les CMR 1 et les CMR 2.
Les CMR 1 sont eux-mêmes divisés en deux sous catégories : les CMR1A et les CMR1B.
Voici le détail entre les différentes classifications :
| CMR 1 | A | Substance ayant un potentiel cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction avéré sur l’être humain |
| B | Subtance ayant un potentiel cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction supposé sur l’être humain | |
| CMR 2 | Substance suspectée d’être cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction pour l’être humain | |
Les classifications des CMR (CMR avéré, supposé, suspecté) reposent sur l’état des connaissances scientifiques à date, elles peuvent donc évoluer au cours du temps.
Ainsi, une substance peut être aujourd’hui un CMR 2 (substance suspectée d’être CMR) et devenir un CMR 1A (substance ayant un potentiel CMR avéré) dans le futur.
Ces substances sont reprises dans la réglementation des cosmétiques : le règlement 1223/2009.
L’article 15 du règlement 1223/2009, reprend le sujet des CMR et confirme leur interdiction dans les cosmétiques, excepté sous certaines conditions que nous développerons plus loin.
Ainsi, oui, certains produits cosmétiques sur le marché peuvent utiliser des CMR mais dans des conditions qui permettent une totale sécurité du produit fini.
Le point essentiel pour l’utilisation des CMR dans un produit fini et la sécurité d’utilisation de la substance dans le produit fini.
Ainsi une substance CMR 2 pourra être utilisée dans des produits cosmétiques si elle a été évaluée comme sûre par le comité scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS).
Cette substance pourra être restreinte dans le produit fini par le comité scientifique avec par exemple un pourcentage d’utilisation maximum ou en supprimant certaine utilisation (interdite dans des produits non rincés, interdite pour les enfants…)
De même, les substances CMR 1A ou 1B, pourront être employées dans les produits cosmétiques sous 3 conditions :
La question de l’utilisation de substances CMR se pose en effet à tous les niveaux, notamment au niveau de la production. Les usines de production en charge de produire les cosmétiques utilisent des matières pures.
La réglementation chimique (CLP) permet aux opérateurs de production d’être informés par le pictogramme, ci-dessous, avant toute utilisation du fût contenant une matière classifiée CMR.
Ce pictogramme assure une manipulation de la matière en connaissance de cause, et cela afin de manipuler la matière avec les équipements adéquates pour assurer la sécurité du travailleur.
Derrière chacun de nos produits, il y a des femmes, des hommes, des mères, des pères.
Nous réaffirmons notre profond respect pour nos opérateurs de production, et nos consommateurs et garantissons une veille réglementaire accrue sur le sujet des CMR.
Cette veille réglementaire nous permet une proactivité concernant les futures classifications/ interdictions/ restrictions à venir.
En ce mois d’octobre Rose, nous confirmons notre engagement de ne pas utiliser volontairement de substances CMR dans nos produits et de faire figurer ces substances comme « interdites » dans notre charte de formulation.
Chez VeraciT, nos mots sont de vrais actes !
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